Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour que la broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle. Régime Général [1]. Date de création : 23 décembre 1992. Tableau N° 91 RG. Broncho-pneumonie chronique obstructive du mineur de charbon ...
